Paul Berard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Paul BÉRARD
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics
directeur de cabinet
date_debut="2024-12-24"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000050874145(source JORF)
nomination
31 Décembre 202431/12/2024
De: Paul BÉRARD
directeur de cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics"
JORFTEXT000050872843(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202431/12/2024
De: BERARD Paul
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036342812(source JORF)
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: Berard (Paul, Ernest)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2016
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Concours type : 2
JORFTEXT000034365902(source JORF)
inscription
05 Avril 201705/04/2017
De: BERARD (Paul, Ernest)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000026567337(source JORF)
autorisation
03 Novembre 201203/11/2012
De: Berard (Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000022293480(source JORF)
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Berard (Paul)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2010 (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000022242717(source JORF)
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Berard (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2008-2010
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2008-01-01"
ecole
eleve_ena="2008-2010"
JORFTEXT000018090380(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Bérard (Paul, Edouard)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.